Mention Légales et politique de confidentialité

Mentions légales et politique de confidentialité

L'entreprise individuelle Damien Pasquer, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l'ensemble de ces traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d'actions à la disposition des individus afin qu'ils puissent au mieux exercer leurs droits.

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Article 1 - Mentions légales

1.1 Site

Portfolio Damien Pasquer

1.2 Éditeur

L'entreprise individuelle Damien Pasquer située 13 Allée Erik Satie, Courseuilles-sur-mer immatriculée au RCS de n° de téléphone: 0645098792 adresse mail: contact@damien-pasquer.ovh

1.3 Hébergeur

Portfolio Damien Pasquer est hébergé par OVH SAS, dont le siège social est situé 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France.

Article 2 - Accès au site

L'accès au site et son utilisation sont réservés à un usage strictement personnel. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site et les informations ou données qui y figurent à des fins commerciales, politiques, publicitaires et pour toute forme de sollicitation commerciale et notamment l'envoi de courriers électroniques non sollicités.

Article 3 - Contenu du site

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Article 5 - Responsabilités

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Article 10 - Partage des données personnelles avec des tiers

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